QF

Marque suisse · 500817 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
500817
Numéro de demande
12039/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Genre
Marque de garantie
Déposée
6 mars 2002
Enregistrée
11 juil. 2002
Publiée
25 juil. 2002
Radiée
30 sept. 2022
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres, notamment comme articles de bijouterie ou de joaillerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.09.2022

  2. 1 juin 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

  3. 9 oct. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2012

  4. 14 févr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Maître François Knoepfler, Serre 4 / Gare 10,, Case Postale 2416, 2001 Neuchâtel → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 14.02.2012

  5. 28 sept. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.09.2011

  6. 25 juil. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 142 du 25.07.2002

Parties

Titulaire

FONDATION QUALITE FLEURIER

Fondation Qualité Fleurier

Rue du Temple 8c, Bureau communal, 2114 Fleurier

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.