swisstulle
Marque suisse · 500914 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 500914
- Numéro de demande
- 03080/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- swisstulle ((fig.))
- Déposée
- 14 juin 2002
- Enregistrée
- 15 juil. 2002
- Publiée
- 30 juil. 2002
- Protégée jusqu’au
- 14 juin 2032
- Classification de Vienne
- 24.13.01, 24.13.23, 25.07.01, 25.07.06, 25.07.07, 26.04.03, 26.04.10
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tissus
Textilien schweizerischer Herkunft.
Traitement de matériaux
Behandlung, Färben und Appretierung von Textilien.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.06.2022
- 13 juin 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.06.2012
- 30 juil. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 145 du 30.07.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.