MEGA +
Marque suisse · 500950 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 500950
- Numéro de demande
- 03870/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- MEGA + ((fig.))
- Déposée
- 29 avr. 2002
- Enregistrée
- 16 juil. 2002
- Publiée
- 30 juil. 2002
- Protégée jusqu’au
- 29 avr. 2032
- Couleurs revendiquées
- La croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge, ni en rouge sur fond blanc; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la Croix Rouge.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.13.01, 24.13.14, 27.05.01, 27.05.03
Produits et services
Produits chimiques
Produits chimiques destinés à l'industrie du bâtiment; bentonite; additifs chimiques pour le ciment et le béton; préparations pour la conservation du ciment, pour la conservation du béton et pour la conservation de la maçonnerie, à l'exception des peintures et des huiles; agglutinants pour le béton; produits chimiques pour l'aération du béton; préparations pour l'imperméabilisation du béton et du ciment; produits hydrofuges pour la maçonnerie; adhésifs destinés à l'industrie; adhésifs pour carreaux de revêtement; époxy de résine à l'état brut; matières plastiques à l'état brut, dispersions de matières plastiques, plastifiants.
Caoutchouc, plastiques et isolants
Matières plastiques mi-ouvrées, compositions et matériaux isolants; joints, notamment joints à expansion; caoutchouc brut ou mi-ouvré; enduits isolants; fibres de verre pour l'isolation; compositions chimiques pour obturer les fuites; compositions isolantes contre l'humidité dans le bâtiment; matières pour l'insonorisation; résines artificielles (produits semi-finis).
Matériaux de construction non métalliques
Matériaux de construction non-métalliques, y compris les enduits; béton, ciment, mortier; dalles, panneaux, revêtements, planchers, parquets, carrelages, tuyaux non métalliques; pierres, bois, verres de construction.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.03.2022
- 19 oct. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 30 juil. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 145 du 30.07.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.