DE BETHUNE

Marque suisse · 501016 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
501016
Numéro de demande
03320/2002
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 avr. 2002
Enregistrée
16 juil. 2002
Publiée
30 juil. 2002
Radiée
4 nov. 2022
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Pièces d'horlogerie et instruments chronométriques, objets de joaillerie, de bijouterie avec ou sans pièces d'horlogerie et instruments chronométriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 nov. 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.11.2022

  2. 13 août 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc / 9, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 13.08.2012

  3. 11 avr. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.04.2012

  4. 1 juin 2004

    Transféré

    Titulaire
    DE BETHUNE S.A., Granges Jaccard 6,, La Chaux, 1454 L'Auberson → De Bethune International SA, 6, Heiligkreuz, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans la FOSC No 103 du 01.06.2004

  5. 30 juil. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 145 du 30.07.2002

Parties

Titulaire

De Bethune International SA

6, Heiligkreuz, 9490 Vaduz, LI

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.