HAUTEVILLE
Marque suisse · 501085 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 501085
- Numéro de demande
- 08617/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- HAUTEVILLE ((fig.))
- Déposée
- 4 juin 2002
- Enregistrée
- 16 juil. 2002
- Publiée
- 30 juil. 2002
- Protégée jusqu’au
- 4 juin 2032
- Classification de Vienne
- 02.01.16, 02.01.20, 02.01.23, 03.03.01, 03.03.24, 18.01.01, 18.01.03
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie et instruments chronométriques, montres et leurs parties constitutives, bracelets de montres, fermoirs de montres; tous les produits précités étant de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.03.2022
- 11 avr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.04.2012
- 10 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 25 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002
- 23 sept. 2002
Mandataire radié
- Mandataire
- Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans la FOSC No 183 du 23.09.2002
- 30 juil. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 145 du 30.07.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.