XMelm

Marque suisse · 501086 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
501086
Numéro de demande
10580/2001
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
XMelm ((fig.))
Déposée
5 nov. 2001
Enregistrée
16 juil. 2002
Publiée
30 juil. 2002
Radiée
11 juin 2012
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Orange (Pantone 158), gris (Pantone Cool Grey 8).
Source
Swissreg

Produits et services

Sciences, technologie et informatique

Conseil, développement et maintenance de logiciels informatiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.06.2012

  2. 30 juil. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 145 du 30.07.2002

Parties

Titulaire

Arnaud Bresson

1205 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.