TOLL HOUSE

Marque suisse · 501096 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
501096
Numéro de demande
04708/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
24 mai 2002
Enregistrée
17 juil. 2002
Publiée
31 juil. 2002
Protégée jusqu’au
24 mai 2032
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils de cuisson; fours à pain; appareils de cuisson et de présentation de produits de boulangerie, y inclus des biscuits congélés ou pré-cuits.

Café, boulangerie et confiserie

Café, extraits de café et préparations à base de café; succédanés du café et extraits de succédanés du café; thé, extraits de thé et préparations à base de thé; cacao et préparations à base de cacao, chocolat, produits de chocolat, confiserie, sucreries; sucre; édulcorants naturels; produits de boulangerie, pain, levure, articles de pâtisserie; biscuits, gâteaux, épices et aromates (autres que les huiles essentielles) compris dans la classe 30 pour la réalisation des desserts (où les céréales prédominent) et des poudings; poudings; glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles; miel et succédanés du miel; céréales pour le petit déjeuner, riz, pâtes alimentaires, produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; sauces; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments, sauces à salade, mayonnaise.

Publicité et services aux entreprises

Conseils en gestion et organisation d'affaires; assistance en gestion d'affaires; maintien de dossiers d'affaires; publicité; services d'agence pour l'importation de produits alimentaires et d'ustensiles pour l'alimentation.

Restauration et hébergement

Services de restaurant, d'hôtel, de café, de snack-bar et de cantine; services de catering; gestion de logements; conseils relatifs aux aliments et aux boissons.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.04.2022

  2. 25 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 25.11.2019

  3. 20 août 2019

    Mandataire radié

    Mandataire
    Nestec Ltd., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.08.2019

  4. 7 déc. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.12.2011

  5. 31 juil. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 146 du 31.07.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.