TOLL HOUSE
Marque suisse · 501096 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 501096
- Numéro de demande
- 04708/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 24 mai 2002
- Enregistrée
- 17 juil. 2002
- Publiée
- 31 juil. 2002
- Protégée jusqu’au
- 24 mai 2032
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils de cuisson; fours à pain; appareils de cuisson et de présentation de produits de boulangerie, y inclus des biscuits congélés ou pré-cuits.
Café, boulangerie et confiserie
Café, extraits de café et préparations à base de café; succédanés du café et extraits de succédanés du café; thé, extraits de thé et préparations à base de thé; cacao et préparations à base de cacao, chocolat, produits de chocolat, confiserie, sucreries; sucre; édulcorants naturels; produits de boulangerie, pain, levure, articles de pâtisserie; biscuits, gâteaux, épices et aromates (autres que les huiles essentielles) compris dans la classe 30 pour la réalisation des desserts (où les céréales prédominent) et des poudings; poudings; glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles; miel et succédanés du miel; céréales pour le petit déjeuner, riz, pâtes alimentaires, produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; sauces; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments, sauces à salade, mayonnaise.
Publicité et services aux entreprises
Conseils en gestion et organisation d'affaires; assistance en gestion d'affaires; maintien de dossiers d'affaires; publicité; services d'agence pour l'importation de produits alimentaires et d'ustensiles pour l'alimentation.
Restauration et hébergement
Services de restaurant, d'hôtel, de café, de snack-bar et de cantine; services de catering; gestion de logements; conseils relatifs aux aliments et aux boissons.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.04.2022
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec Ltd., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 7 déc. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.12.2011
- 31 juil. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 146 du 31.07.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.