MICROGRAPH
Marque suisse · 501137 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 501137
- Numéro de demande
- 03681/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 23 avr. 2002
- Enregistrée
- 17 juil. 2002
- Publiée
- 31 juil. 2002
- Protégée jusqu’au
- 23 avr. 2032
- Langue de la procédure
- français
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 mars 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 28 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- B.M.G., Avocats, 8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12 → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.03.2017
- 27 avr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.04.2012
- 11 janv. 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- TAG Heuer SA, rue Louis-Joseph-Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds → LVMH SWISS MANUFACTURES SA, rue Louis-Joseph-Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 11.01.2011
- 12 mars 2007
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- TAG Heuer SA, 14a, avenue des Champs-Montants, 2074 Marin-Epagnier → TAG Heuer SA, rue Louis-Joseph-Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 49 du 12.03.2007
- 31 juil. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 146 du 31.07.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.