Marque figurative
Marque suisse · 501179 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 501179
- Numéro de demande
- 11715/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 17 déc. 2001
- Enregistrée
- 17 juil. 2002
- Publiée
- 31 juil. 2002
- Protégée jusqu’au
- 17 déc. 2031
- Classification de Vienne
- 01.01.01, 01.01.03, 01.01.10, 01.01.13, 03.09.17, 04.05.03, 26.04.01, 26.04.05, 26.04.13, 26.04.14, 26.04.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques, vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
Appareils médicaux
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture
Texte déposé
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles
Texte déposé
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Texte déposé
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
Éducation, divertissement et sport
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles
Texte déposé
Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.
Sciences, technologie et informatique
Services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs
Texte déposé
Services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs.
Médecine, beauté et agriculture
Soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture
Texte déposé
Soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2021
- 9 août 2021
Transféré
- Titulaire
- Jean Marie Bes, 4, Place Camoletti, 1207 Genève → SANDOZ NATURAL HEALTH Sàrl, Avenue Cardinal-Mermillod 36, 1227 Carouge GE
Publié dans Swissreg le 09.08.2021
- 12 oct. 2012
Mandataire radié
- Mandataire
- Dietlin & Cie SA, Boulevard St-Georges 72, Case postale 5714, 1211 Genève 11 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.10.2012
- 16 nov. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.11.2011
- 31 juil. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 146 du 31.07.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.