single design
Marque suisse · 501234 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 501234
- Numéro de demande
- 03181/2002
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- single design ((fig.))
- Déposée
- 9 avr. 2002
- Enregistrée
- 18 juil. 2002
- Publiée
- 2 août 2002
- Radiée
- 12 nov. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Objets d'art en métaux communs
Texte déposé
Kunstgegenstände aus unedlen Metallen.
Meubles
Meubles en métal
Texte déposé
Möbel aus Metall.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 nov. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 12.11.2012
- 3 sept. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte Feldmann & Partner AG, Kanalstrasse 17, 8152 Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans la FOSC No 169 du 03.09.2007
- 2 août 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 147 du 02.08.2002
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.