single design

Marque suisse · 501234 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
501234
Numéro de demande
03181/2002
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
single design ((fig.))
Déposée
9 avr. 2002
Enregistrée
18 juil. 2002
Publiée
2 août 2002
Radiée
12 nov. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Objets d'art en métaux communs

Texte déposé

Kunstgegenstände aus unedlen Metallen.

Meubles

Meubles en métal

Texte déposé

Möbel aus Metall.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 nov. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.11.2012

  2. 3 sept. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte Feldmann & Partner AG, Kanalstrasse 17, 8152 Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans la FOSC No 169 du 03.09.2007

  3. 2 août 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 147 du 02.08.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.