Marque figurative
Marque suisse · 501251 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 501251
- Numéro de demande
- 04243/2002
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 10 mai 2002
- Enregistrée
- 18 juil. 2002
- Publiée
- 2 août 2002
- Radiée
- 17 déc. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Computerprogramme
Texte déposé
Computerprogramme.
Sciences, technologie et informatique
Création de programmes informatiques
Texte déposé
Erstellen von Computerprogrammen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 17.12.2012
- 2 nov. 2009
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19,, Postfach, 8021 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2009
- 2 août 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 147 du 02.08.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.