Marque figurative

Marque suisse · 501251 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
501251
Numéro de demande
04243/2002
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
10 mai 2002
Enregistrée
18 juil. 2002
Publiée
2 août 2002
Radiée
17 déc. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Computerprogramme

Texte déposé

Computerprogramme.

Sciences, technologie et informatique

Création de programmes informatiques

Texte déposé

Erstellen von Computerprogrammen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.12.2012

  2. 2 nov. 2009

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19,, Postfach, 8021 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.11.2009

  3. 2 août 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 147 du 02.08.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.