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Marque suisse · 501367 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 501367
- Numéro de demande
- 06218/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 16 juil. 2002
- Enregistrée
- 23 juil. 2002
- Publiée
- 6 août 2002
- Protégée jusqu’au
- 16 juil. 2032
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Computerprogramme, herunterladbare Computerprogramme, Computersoftware.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.03.2022
- 25 janv. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.01.2012
- 1 déc. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7,, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2010
- 15 juil. 2009
Transféré
- Titulaire
- C. Ghisler & Co., Hühnerbühlstrasse 45, 3065 Bolligen → Ghisler Software GmbH, Hühnerbühlstrasser 45, 3065 Bolligen
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7,, CP 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.07.2009
- 19 févr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Koster & Partner AG, Langmauerweg 12, Postfach, 3000 Bern 8 → P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.2007
- 6 août 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 149 du 06.08.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.