BE
Marque suisse · 501409 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 501409
- Numéro de demande
- 06372/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- BE ((fig.))
- Déposée
- 27 juin 2001
- Enregistrée
- 23 juil. 2002
- Publiée
- 6 août 2002
- Protégée jusqu’au
- 27 juin 2031
- Classification de Vienne
- 24.09.03, 24.09.05, 24.09.14, 27.05.01, 27.05.07, 27.05.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Monatszeitung.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.12.2020
- 19 janv. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 6 août 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 149 du 06.08.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.