Marque figurative
Marque suisse · 501485 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 501485
- Numéro de demande
- 05446/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 19 juin 2002
- Enregistrée
- 24 juil. 2002
- Publiée
- 7 août 2002
- Protégée jusqu’au
- 19 juin 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.13.02, 03.13.04, 03.13.24, 03.13.25, 11.01.10, 11.01.25
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Céréales et préparations de céréales; céréales prêtes à consommer; céréales pour le petit-déjeuner; barres de céréales; produits alimentaires à base de riz ou de farine.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 mai 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 5 déc. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.12.2011
- 7 août 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.