TOP12
Marque suisse · 501510 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 501510
- Numéro de demande
- 03662/2002
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TOP12 ((fig.))
- Déposée
- 23 avr. 2002
- Enregistrée
- 24 juil. 2002
- Publiée
- 7 août 2002
- Radiée
- 26 nov. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- schwarz/weiss
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Unedle Metalle und deren Legierungen / Metalle mit hoher Korrosionsbeständigkeit für den Einsatz im Hoch- und Tiefbau.
Construction et réparation
Construction
Texte déposé
Bauwesen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 nov. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 26.11.2012
- 21 mai 2007
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- von Moos Stahl AG, Postfach, 6021 Emmenbrücke → Swiss Steel AG, Postfach, 6021 Emmenbrücke
Publié dans la FOSC No 96 du 21.05.2007
- 21 mai 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Fürsprecher, Paul Wiesli, Hellmühleeingang, 4800 Zofingen → Fürsprecher, Paul Wiesli, Fegergasse 26, 4800 Zofingen
Publié dans la FOSC No 96 du 21.05.2007
- 7 août 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2002
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.