a+ moto

Marque suisse · 501589 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
501589
Numéro de demande
03362/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
a+ moto ((fig.))
Déposée
12 avr. 2002
Enregistrée
25 juil. 2002
Publiée
8 août 2002
Protégée jusqu’au
12 avr. 2032
Classification de Vienne
03.09.01, 03.09.02, 03.09.24, 04.05.21
Source
Swissreg

Produits et services

Publicité et services aux entreprises

Vente au détail de vêtements et accessoires pour moto et scooter.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.01.2022

  2. 28 mars 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.03.2012

  3. 25 oct. 2011

    Adresse modifiée

    Titulaire
    A+moto, Jean-Claude Haefliger, Route d'Aproz 8, 1950 Sion → aplusmoto SA, Rue de Savoie 7, 1950 Sion

    Publié dans Swissreg le 25.10.2011

  4. 8 août 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 151 du 08.08.2002

Parties

Titulaire

aplusmoto SA

Rue de Savoie 7, 1950 Sion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.