LE REFUGE DE DARWYN

Marque suisse · 501633 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
501633
Numéro de demande
02258/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LE REFUGE DE DARWYN ((fig.))
Déposée
12 mars 2002
Enregistrée
30 juil. 2002
Publiée
13 août 2002
Protégée jusqu’au
12 mars 2032
Classification de Vienne
02.01.01, 02.01.20, 02.01.23, 02.03.01, 02.03.20, 02.03.23, 03.03.01, 03.03.15, 03.03.24
Source
Swissreg

Produits et services

Publicité et services aux entreprises

Relations publiques.

Sciences, technologie et informatique

Services juridiques

Texte déposé

Services juridiques.

Médecine, beauté et agriculture

Maison de retraite équine.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.09.2021

  2. 8 févr. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.02.2012

  3. 9 nov. 2011

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Le Refuge de Darwyn, 27, ch. des Traversins, 1285 Sézegnin → Le Refuge de Darwyn, Chemin du Clos, 1233 Bernex

    Publié dans Swissreg le 09.11.2011

  4. 13 août 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 154 du 13.08.2002

Parties

Titulaire

Le Refuge de Darwyn

1233 Bernex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.