Marque figurative

Marque suisse · 501647 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
501647
Numéro de demande
10356/2001
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
5 juil. 2002
Enregistrée
30 juil. 2002
Publiée
13 août 2002
Radiée
11 févr. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Imprimés

Texte déposé

Stampati.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.02.2013

  2. 13 août 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 154 du 13.08.2002

Parties

Titulaire

Ferdinando Ceresa

6959 Maglio di Colla

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.