HORSESIGN
Marque suisse · 501717 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 501717
- Numéro de demande
- 00660/2002
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 24 janv. 2002
- Enregistrée
- 31 juil. 2002
- Publiée
- 14 août 2002
- Radiée
- 27 août 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Metallschilder, auch emailliert.
Électronique, logiciels et instruments
Enseignes lumineuses
Texte déposé
Leuchtschilder.
Papier et imprimés
Schilder aus Pappe und Papier.
Meubles
Kunststoffschilder.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Glasschilder.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 27.08.2012
- 14 août 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 155 du 14.08.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.