Marque figurative
Marque suisse · 501778 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 501778
- Numéro de demande
- 02688/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 18 juil. 2002
- Enregistrée
- 31 juil. 2002
- Publiée
- 14 août 2002
- Protégée jusqu’au
- 18 juil. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 25.07.01, 25.07.03, 25.07.08, 26.03.04
Produits et services
Papier et imprimés
Boîtes en carton; boîtes en carton pour emballer des outils à mains.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.07.2022
- 22 nov. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.11.2021
- 22 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 22.11.2021
- 9 juil. 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Usines Métallurgiques, de Vallorbe S.A., 1337 Vallorbe → Usines Métallurgiques de Vallorbe SA, Rue du Moutier 49, 1337 Vallorbe
Publié dans Swissreg le 09.07.2012
- 4 juil. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.07.2012
- 14 août 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 155 du 14.08.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.