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Marque suisse · 501819 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
501819
Numéro de demande
01008/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
2 févr. 2002
Enregistrée
5 août 2002
Publiée
20 août 2002
Protégée jusqu’au
2 févr. 2032
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Clôtures (aussi clôtures électriques), portails et poteaux pour la réalisation de clôtures métalliques, ainsi que leurs parties et accessoires, tous les produits précités compris dans cette classe.

Électronique, logiciels et instruments

Systèmes de clôtures et barrières électricques, leurs parties et composants, y compris systèmes de contrôle, actioneurs a batteries pour clôtures et barrières sur secteur et à batteries, principeaux et accessoires; barrières électriques, barrières de sécurité et analogues; alarmes et systèmes d'alarme, tous les produits précités compris dans cette classe.

Matériaux de construction non métalliques

Clôtures, portails et poteaux pour la réalisation de clôtures non métalliques, ainsi que leurs parties et accessoires, tous les produits précités compris dans cette classe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VISCHER AG, Schützengasse 1, 8021 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.04.2024

  2. 23 sept. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 30 oct. 2020

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Zaunteam Zaunsysteme GmbH, Hauptstrasse 49,, Gundetswil, 8546 Islikon → Zaunteam Franchise AG, Im Alexander 4, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 30.10.2020

  4. 25 janv. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.01.2012

  5. 20 août 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 159 du 20.08.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.