Marque figurative
Marque suisse · 501851 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 501851
- Numéro de demande
- 04127/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 2 mai 2002
- Enregistrée
- 8 août 2002
- Publiée
- 22 août 2002
- Protégée jusqu’au
- 2 mai 2032
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 01.03.02, 01.03.08, 01.03.13, 01.03.15, 03.07.03, 03.07.24, 08.05.01, 08.05.10, 19.01.03
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Kraftfahrzeuge und Lastkraftfahrzeuge; Automobil- und Transportanhänger; Grossbehälter zur Güterbeförderung und -aufbewahrung, sowie Güterpräsentation (Container) für Kraftfahrzeuge und Anhänger als Aufbauten; Imbisswagen und Buffetwagen.
Restauration et hébergement
Verpflegung von Gästen, insbesondere an Schnellimbissen und Restaurants.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.12.2021
- 25 avr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.04.2012
- 7 août 2009
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden → Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 07.08.2009
- 22 août 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.