TOYOTA D-CAT

Marque suisse · 501894 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
501894
Numéro de demande
05331/2002
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 juin 2002
Enregistrée
8 août 2002
Publiée
22 août 2002
Radiée
8 sept. 2003
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Katalytische Konverter.

Véhicules

Moteurs pour véhicules terrestres

Texte déposé

Motoren für Landfahrzeuge.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2003

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans la FOSC No 186 du 29.09.2003

  2. 22 août 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2002

Parties

Titulaire

Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha (Toyota Motor Corporation)

No. 1, Toyota-cho, Toyota-shi (Aichi-ken), JP

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.