SWISSPELLET

Marque suisse · 501959 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
501959
Numéro de demande
03594/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
22 avr. 2002
Enregistrée
13 août 2002
Publiée
27 août 2002
Protégée jusqu’au
22 avr. 2032
Source
Swissreg

Produits et services

Sciences, technologie et informatique

Contrôle de qualité

Texte déposé

Qualitätsprüfung.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 oct. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.10.2022

  2. 28 sept. 2022

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Holzenergie Schweiz, Seefeldstrasse 5a, 8008 Zürich → Holzenergie Schweiz, Neugasse 10, 8005 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

  3. 23 nov. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  4. 27 août 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 164 du 27.08.2002

Parties

Titulaire

Holzenergie Schweiz

Neugasse 10, 8005 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.