LA BELLE SUISSE
Marque suisse · 501987 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 501987
- Numéro de demande
- 05590/2001
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 6 juin 2001
- Enregistrée
- 13 août 2002
- Publiée
- 27 août 2002
- Radiée
- 31 déc. 2021
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Oeufs, lait et produits laitiers; tous ces produits étant de provenance suisse.
Café, boulangerie et confiserie
Sucre, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles, miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; tous ces produits étant de provenance suisse.
Bières et boissons sans alcool
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons; tous ces produits étant de provenance suisse.
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques (à l'exception des bières); tous ces produits étant de provenance suisse.
Restauration et hébergement
Services de restauration (alimentation) et de traiteurs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2021
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2021
- 20 juil. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.07.2011
- 16 mars 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Patrick Monnier, Chemin de Coulet 72, 1162 Saint-Prex → Patrick Monnier, Rue de la Gare 2, 1162 Saint-Prex
Publié dans Swissreg le 16.03.2011
- 27 août 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 164 du 27.08.2002
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.