Marque figurative

Marque suisse · 502005 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
502005
Numéro de demande
06796/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
5 août 2002
Enregistrée
13 août 2002
Publiée
27 août 2002
Protégée jusqu’au
5 août 2032
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
17.01.01, 17.01.02, 17.01.09, 25.01.25
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Café, extraits de café et préparations à base de café; succédanés du café et extraits de succédanés du café; thé, extraits de thé et préparations à base de thé; cacao et préparations à base de cacao, chocolat, produits de chocolat, confiserie, sucreries; sucre; bonbons, caramel, gomme à mâcher, édulcorants naturels; produits de boulangerie, pain, levure, articles de pâtisserie; biscuits, gâteaux, cookies, gaufres, desserts, poudings; glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles; miel et succédanés du miel; céréales pour le petit déjeuner, riz, pâtes alimentaires, produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; sauces; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments, sauce à salade mayonnaise.

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.