CLAIR BOIS

Marque suisse · 502042 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
502042
Numéro de demande
11711/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
11 déc. 2001
Enregistrée
14 août 2002
Publiée
28 août 2002
Protégée jusqu’au
11 déc. 2031
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Education et divertissement pour enfants, adolescents et adultes infirmes moteurs et cérébraux.

Restauration et hébergement

Crèches et foyers d'accueil et soins pour enfants, adolescents et adultes infirmes moteurs ou cérébraux.

Médecine, beauté et agriculture

Maisons médicalisées pour enfants, adolescents et adultes infirmes moteurs ou cérébraux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.06.2021

  2. 22 juin 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Me Horace Gautier, Cabinet MAYOR, Rue Jean-Gabriel Eynard 6, 1205 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.06.2021

  3. 7 sept. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Horace Gautier,, Etude Secretan Troyanov, 2, rue Charles-Bonnet,, Case postale 189, 1211 Genève 12 → Me Horace Gautier, Cabinet MAYOR, Rue Jean-Gabriel Eynard 6, 1205 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.09.2011

  4. 31 août 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.08.2011

  5. 28 août 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 165 du 28.08.2002

Parties

Titulaire

Fondation Clair Bois

FONDATION CLAIR BOIS

7, avenue du Petit-Lancy, 1213 Petit-Lancy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.