CLAIR BOIS

Marque suisse · 502073 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
502073
Numéro de demande
11712/2001
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CLAIR BOIS ((fig.))
Déposée
11 déc. 2001
Enregistrée
14 août 2002
Publiée
28 août 2002
Radiée
16 juil. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Education et divertissement pour enfants, adolescents et adultes infirmes moteurs et cérébraux.

Restauration et hébergement

Crèches et foyers d'accueil et soins pour enfants, adolescents et adultes infirmes moteurs ou cérébraux.

Médecine, beauté et agriculture

Maisons médicalisées pour enfants, adolescents et adultes infirmes moteurs ou cérébraux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juil. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.07.2012

  2. 28 août 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 165 du 28.08.2002

Parties

Titulaire

Fondation Clair Bois

FONDATION CLAIR BOIS

7, avenue du Petit-Lancy, 1213 Petit-Lancy

Mandataire

Horace Gautier, Etude Secretan Troyanov

2, rue Charles-Bonnet, Case postale 189, 1211 Genève 12

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.