AQUAGRAPH

Marque suisse · 502154 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
502154
Numéro de demande
06308/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
18 juil. 2002
Enregistrée
19 août 2002
Publiée
3 sept. 2002
Protégée jusqu’au
18 juil. 2032
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.05.2022

  2. 28 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    B.M.G., Avocats, 8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12 → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 28.03.2017

  3. 27 juin 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.06.2012

  4. 11 janv. 2011

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    TAG Heuer SA, rue Louis-Joseph-Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds → LVMH SWISS MANUFACTURES SA, rue Louis-Joseph-Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 11.01.2011

  5. 12 mars 2007

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    TAG Heuer SA, 14a, avenue des Champs-Montants, 2074 Marin-Epagnier → TAG Heuer SA, rue Louis-Joseph-Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 49 du 12.03.2007

  6. 3 sept. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 169 du 03.09.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.