RMC

Marque suisse · 502198 · Marque combinée · En vigueur

La marque RMC telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
502198
Numéro de demande
01861/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RMC ((fig.))
Déposée
15 févr. 2002
Enregistrée
20 août 2002
Publiée
3 sept. 2002
Protégée jusqu’au
15 févr. 2032
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
24.09.01, 24.09.03, 24.09.05, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.16, 26.01.18
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs

Texte déposé

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classe; décorations pour arbres de noël.

Publicité et services aux entreprises

Publicité et gestion des affaires commerciales

Texte déposé

Publicité et gestion des affaires commerciales.

Télécommunications

Télécommunications

Texte déposé

Télécommunications.

Éducation, divertissement et sport

Education et divertissement.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.01.2022

  2. 19 avr. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Icofin SA, Viale Papio 8, 6612 Ascona (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 19.04.2021

  3. 19 avr. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Radio Monte Carlo Network SAM, 8, Quai Antoine 1er, 9800 Monaco, Monaco → Marques de l'Etat de Monaco, 31 avenue Princesse Grâce, L¿Estoril, 98000 Monaco, Monaco
    Mandataire
    BMG Avocats, 8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12

    Publié dans Swissreg le 19.04.2021

  4. 19 avr. 2021

    Rectifié

    Titulaire
    Marques de l'Etat de Monaco, 31 avenue Princesse Grâce, L¿Estoril, 98000 Monaco, Monaco → Marques de l'Etat de Monaco, 31 avenue Princesse Grâce, L'Estoril, 98000 Monaco, Monaco

    Publié dans Swissreg le 19.04.2021

  5. 8 févr. 2021

    Transféré

    Titulaire
    ICOFIN SA, Viale Papio 8, 6612 Ascona → Radio Monte Carlo Network SAM, 8, Quai Antoine 1er, 9800 Monaco, Monaco
    Mandataire
    Icofin SA, Viale Papio 8, 6612 Ascona

    Publié dans Swissreg le 08.02.2021

  6. 28 sept. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.09.2011

  7. 3 sept. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 169 du 03.09.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.