CSM

Marque suisse · 502236 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
502236
Numéro de demande
10659/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 nov. 2001
Enregistrée
21 août 2002
Publiée
4 sept. 2002
Radiée
2 juin 2022
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électroniques (compris dans cette classe), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de détection, d'analyse, de diagnostic, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement (compris en classe 9); composants électroniques, colorimètres et spectromètres, capteurs, détecteurs, dispositifs pour le traitement d'images, appareils de caractérisation de surface, appareils pour l'enregistrement, la transmission, le codage et décodage, la reproduction de données, du son et/ou des images, caméras et caméras numériques (compris en classe 9); supports d'enregistrement magnétiques, électroniques et optiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, programmes d'ordinateurs et logiciels, interfaces; extincteurs; parties, pièces de rechange et accessoires des produits mentionnés (compris en classe 9).

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, vétérinaires, d'analyse et de diagnostic (compris en classe 10); membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.

Sciences, technologie et informatique

Recherche scientifique, industrielle et technique; recherche et développement de nouveaux produits, consultation, assistance, analyses et essais scientifiques et techniques, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs, expertises; dessin industriel; programmation pour ordinateurs, conception et mise à jour de logiciels; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; exploitation de marques et brevets; conseils concernant les services précités.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juin 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.06.2022

  2. 9 nov. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.11.2011

  3. 1 déc. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2010

  4. 19 févr. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Koster & Partner SA, Langmauerweg 12,, Case postale, 3000 Berne 8 → P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.2007

  5. 4 sept. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 170 du 04.09.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.