DOUCEUR BIO
Marque suisse · 502240 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 502240
- Numéro de demande
- 02210/2002
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 11 mars 2002
- Enregistrée
- 21 août 2002
- Publiée
- 4 sept. 2002
- Radiée
- 15 oct. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 12.09.2001 FR
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; oeufs, lait; desserts lactés; huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines; pain; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.
Bières et boissons sans alcool
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2012
- 4 févr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30,, Postfach 1077, 8032 Zürich → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.02.2009
- 4 sept. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 170 du 04.09.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.