QM SPITEX

Marque suisse · 502293 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
502293
Numéro de demande
08627/1999
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
QM SPITEX ((fig.))
Déposée
28 juin 2002
Enregistrée
21 août 2002
Publiée
4 sept. 2002
Radiée
4 févr. 2013
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Grün, Blau.
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Lehr- und Unterrichtsmaterial ausgenommen Apparate zum Qualitätsmanagement für Spitex-Organisationen und Gemeinden; Druckereierzeugnisse; insbesondere Fragebogen und Kriterienkatalog.

Publicité et services aux entreprises

Beratung in Fragen der Geschäftsführung für Spitex-Organisationen und Gemeinden.

Éducation, divertissement et sport

Ausbildung und Coaching; Veranstaltungen und Organisation von Seminaren und Tagungen.

Sciences, technologie et informatique

Qualitätsprüfung; Erstellen von Computerprogrammen für die Erfassung und Auswertung von Vergleichsdaten und Messgrössen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.02.2013

  2. 4 sept. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 170 du 04.09.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.