Oeil Noir

Marque suisse · 502446 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
502446
Numéro de demande
01991/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
5 mars 2002
Enregistrée
22 août 2002
Publiée
5 sept. 2002
Protégée jusqu’au
5 mars 2032
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.10.2021

  2. 10 déc. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Vins Kursner Frères, En Vanel, 1173 Féchy → Domaine Kursner SA, Route d'Allaman 14, 1173 Féchy

    Publié dans Swissreg le 10.12.2019

  3. 2 nov. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.11.2011

  4. 5 sept. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.2002

Parties

Titulaire

Domaine Kursner SA

Route d'Allaman 14, 1173 Féchy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.