ATC SMART

Marque suisse · 502467 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
502467
Numéro de demande
04954/2002
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
3 juin 2002
Enregistrée
22 août 2002
Publiée
5 sept. 2002
Radiée
7 janv. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Cigarettes

Texte déposé

Zigaretten.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.01.2013

  2. 10 déc. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co., Patentanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007

  3. 5 sept. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.