Marque figurative
Marque suisse · 502915 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 502915
- Numéro de demande
- 05768/2002
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 2 juil. 2002
- Enregistrée
- 5 sept. 2002
- Publiée
- 19 sept. 2002
- Radiée
- 27 janv. 2023
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Cafés et extraits de cafés; succédanés du café et extraits de succédanés du café; thés et extraits de thé; cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, produits de boulangerie; articles de pâtisserie; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés, céréales pour petits déjeuners; desserts consistant principalement en riz, semoule et/ou amidon, poudings; glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles; miel et succédanés du miel; sauces (condiments), mayonnaise; assaisonnements, préparations aromatiques à usage alimentaire, condiments et épices.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2023
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 27.01.2023
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 5 déc. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.12.2011
- 19 sept. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 181 du 19.09.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.