ROYAL PALACE

Marque suisse · 503004 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
503004
Numéro de demande
05786/2002
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
2 juil. 2002
Enregistrée
10 sept. 2002
Publiée
24 sept. 2002
Radiée
27 janv. 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tapis et revêtements de sol

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol; Papiers peints (à l'exception des matières textiles)

Texte déposé

Teppiche, Fussmatten, Matten, Linoleum und andere Bodenbeläge; Tapeten (ausgenommen aus textilem Material).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.01.2023

  2. 5 janv. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.01.2012

  3. 21 oct. 2002

    LPS

    LPS
    27, Teppiche, Fussmatten, Linoleum und andere Bodenbeläge; Tapeten (ausgenommen aus textilem Material). → 27, Teppiche, Fussmatten, Matten, Linoleum und andere Bodenbeläge; Tapeten (ausgenommen aus textilem Material).
    Classification internationale
    27 → 27

    Publié dans la FOSC No 203 du 21.10.2002

  4. 24 sept. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 184 du 24.09.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.