ROYAL PALACE
Marque suisse · 503004 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 503004
- Numéro de demande
- 05786/2002
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 2 juil. 2002
- Enregistrée
- 10 sept. 2002
- Publiée
- 24 sept. 2002
- Radiée
- 27 janv. 2023
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tapis et revêtements de sol
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol; Papiers peints (à l'exception des matières textiles)
Texte déposé
Teppiche, Fussmatten, Matten, Linoleum und andere Bodenbeläge; Tapeten (ausgenommen aus textilem Material).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2023
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 27.01.2023
- 5 janv. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.01.2012
- 21 oct. 2002
LPS
- LPS
- 27, Teppiche, Fussmatten, Linoleum und andere Bodenbeläge; Tapeten (ausgenommen aus textilem Material). → 27, Teppiche, Fussmatten, Matten, Linoleum und andere Bodenbeläge; Tapeten (ausgenommen aus textilem Material).
- Classification internationale
- 27 → 27
Publié dans la FOSC No 203 du 21.10.2002
- 24 sept. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 184 du 24.09.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.