BR
Marque suisse · 503034 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 503034
- Numéro de demande
- 06005/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- BR ((fig.))
- Déposée
- 9 juil. 2002
- Enregistrée
- 10 sept. 2002
- Publiée
- 24 sept. 2002
- Protégée jusqu’au
- 9 juil. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.01.01, 02.01.23, 02.09.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Imprimés, brochures, publications, livres.
Éducation, divertissement et sport
Enseignement, éducation et formation; formation en matière de services et soins médicaux, thérapeutiques et de kinésiologie; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès; publication de livres et brochures; production de films.
Médecine, beauté et agriculture
Services et soins médicaux et thérapeutiques; recherches, services et soins en matière de kinésiologie; tests diagnostiques et médicaux; services et soins de santé pour animaux; recherches médicales; soins d'hygiène corporelle et de beauté.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 févr. 2024
Transféré
- Titulaire
- François Robert, Chemin Praz Maigroz 13, 1805 Jongny → Manuela Von Känel, Chemin Vers-les-Galley 102, 1616 Attalens
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 10 févr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.02.2022
- 26 févr. 2016
Transféré
- Titulaire
- ACADEMIE SEVACAD, Chemin de Praz Maigroz, 13, 1805 JONGNY → François Robert, Chemin Praz Maigroz 13, 1805 Jongny
Publié dans Swissreg le 26.02.2016
- 4 avr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.04.2012
- 2 avr. 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ACADEMIE SEVACAD, 28, avenue Rambert, 1815 Clarens → ACADEMIE SEVACAD, Chemin de Praz Maigroz, 13, 1805 JONGNY
Publié dans Swissreg le 02.04.2012
- 24 sept. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 184 du 24.09.2002
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.