Marque figurative
Marque suisse · 503051 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 503051
- Numéro de demande
- 03095/2002
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 8 avr. 2002
- Enregistrée
- 10 sept. 2002
- Publiée
- 24 sept. 2002
- Radiée
- 12 nov. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Blau, rot, gelb, weiss.
- Priorité
- 27.03.2002 SE
- Source
- Swissreg
Produits et services
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux, jouets; Articles de gymnastique et de sport, compris dans cette classe; Décorations pour arbres de Noël
Texte déposé
Spiele, Spielzeug; Turn- und Sportartikel, soweit sie nicht in anderen Klassen enthalten sind; Christbaumschmuck.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 nov. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 12.11.2012
- 10 janv. 2005
Transféré
- Titulaire
- Aquaplay AB, Askims Verkstadsväg 1 B, 436 34 Askim, Suède → Playhold AB, Askims Verkstadsväg 1B, 436 34 Askim, Suède
Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005
- 24 sept. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 184 du 24.09.2002
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.