La Forêt de l'Aventure

Marque suisse · 503119 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
503119
Numéro de demande
03728/2002
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
La Forêt de l'Aventure ((fig.))
Déposée
25 avr. 2002
Enregistrée
11 sept. 2002
Publiée
25 sept. 2002
Radiée
26 nov. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Activités sportives et culturelles, divertissement.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 nov. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.11.2012

  2. 22 sept. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Eric-A. Balet, Tour du Mont, 3967 Vercorin → Eric-A. Balet, Rte du Tour-du-Mont, 3967 Vercorin, James Comte, 262, Rue des Greffions, 74930 Esery, France

    Publié dans la FOSC No 181 du 22.09.2003

  3. 25 sept. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 185 du 25.09.2002

Parties

Titulaire

Eric-A. Balet

3967 Vercorin

James Comte

74930 Esery, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.