ARTECULINARIA
Marque suisse · 503169 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 503169
- Numéro de demande
- 01345/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 13 févr. 2002
- Enregistrée
- 13 août 2002
- Publiée
- 1 oct. 2002
- Protégée jusqu’au
- 13 févr. 2032
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main
Handbetätigte Geräte.
Électronique, logiciels et instruments
Computersoftware-Programme und Computersoftware.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Koch-, Kühl-, Trocken-, Lüftungsapparate.
Bijouterie et horlogerie
Geräte für den Haushalt und Küche (aus Edelmetall oder plattiert).
Ustensiles de ménage et de cuisine
Geräte für Haushalt und Küche (nicht aus Edelmetall oder plattiert).
Sciences, technologie et informatique
Développement de programmes informatiques
Texte déposé
Entwicklung von Computerprogrammen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 déc. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.12.2021
- 28 sept. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.09.2011
- 1 oct. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 189 du 01.10.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.