BIO LOGIC
Marque suisse · 503185 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 503185
- Numéro de demande
- 05563/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- BIO LOGIC ((fig.))
- Déposée
- 24 juin 2002
- Enregistrée
- 17 sept. 2002
- Publiée
- 1 oct. 2002
- Protégée jusqu’au
- 24 juin 2032
- Couleurs revendiquées
- Vert (Pantone 3435), jaune (Pantone 012), blanc.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.03.11, 05.03.13, 05.03.14, 26.04.01, 26.04.05, 26.04.15, 26.04.22, 26.04.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Produits laitiers, yogourts et fromages, tous à base de produits biologiques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mai 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.05.2022
- 14 mars 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.03.2012
- 25 mars 2009
Transféré
- Titulaire
- Nutrilait SA, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates → Val d'Arve SA, Chemin des Aulx 6, 1228 Plan-les-Ouates
- Mandataire
- KIRKER & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, Case Postale 153, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 25.03.2009
- 1 oct. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 189 du 01.10.2002
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.