DANSC

Marque suisse · 503225 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
503225
Numéro de demande
02460/2002
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DANSC ((fig.))
Déposée
18 mars 2002
Enregistrée
17 sept. 2002
Publiée
1 oct. 2002
Radiée
22 oct. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures et chappellerie.

Éducation, divertissement et sport

Activités de divertissements, sportives et culturelles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.10.2012

  2. 1 oct. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 189 du 01.10.2002

Parties

Titulaire

Anne-Marie Dans

1201 Genève

Jorge Dans

1201 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.