S.S.H.E.V.
Marque suisse · 503376 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 503376
- Numéro de demande
- 06621/2002
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 26 juil. 2002
- Enregistrée
- 18 sept. 2002
- Publiée
- 2 oct. 2002
- Radiée
- 18 févr. 2023
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Automobiles, leurs parties et accessoires structurels compris dans cette classe.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2023
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 18.02.2023
- 15 août 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Subaru Corporation, 1-20-8, Ebisu, Shibuya-ku, Tokyo 150-8554, Japon → SUBARU CORPORATION, 1-20-8, Ebisu,, Shibuya-ku, Tokyo, Japon
Publié dans Swissreg le 15.08.2017
- 11 août 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- FUJI JUKOGYO KABUSHIKI KAISHA, (also trading as Fuji Heavy Industries Ltd.), 7-2, Nishi-Shinjuku 1-Chome,, Shinjuku-Ku, Tokyo, Japon → Subaru Corporation, 1-20-8, Ebisu, Shibuya-ku, Tokyo 150-8554, Japon
Publié dans Swissreg le 11.08.2017
- 9 mai 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.05.2012
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 2 oct. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 190 du 02.10.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.