HONEYCRUNCH

Marque suisse · 503412 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
503412
Numéro de demande
04323/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
13 mai 2002
Enregistrée
19 sept. 2002
Publiée
3 oct. 2002
Protégée jusqu’au
13 mai 2032
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Produits d'agriculture; arbres, en particulier pommiers; fruits et légumes frais, en particulier pommes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mai 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.05.2022

  2. 8 févr. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.02.2012

  3. 3 oct. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 191 du 03.10.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.