HONEYCRUNCH
Marque suisse · 503412 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 503412
- Numéro de demande
- 04323/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 13 mai 2002
- Enregistrée
- 19 sept. 2002
- Publiée
- 3 oct. 2002
- Protégée jusqu’au
- 13 mai 2032
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Produits d'agriculture; arbres, en particulier pommiers; fruits et légumes frais, en particulier pommes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 mai 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.05.2022
- 8 févr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.02.2012
- 3 oct. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 191 du 03.10.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.