Marque figurative

Marque suisse · 503419 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
503419
Numéro de demande
02828/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
27 mars 2002
Enregistrée
19 sept. 2002
Publiée
3 oct. 2002
Protégée jusqu’au
27 mars 2032
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
02.09.01, 07.01.24, 26.05.01, 26.05.14
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Couteaux, fourchettes, cuillers, argenterie (couverts), ciseaux, rasoirs, ouvre-boîtes (non électriques).

Éclairage, chauffage et sanitaire

Lampes, lampes électriques, globes de lampes, verres de lampes, abat-jour, lustres, plafonniers.

Papier et imprimés

Catalogues, affiches, livres, périodiques, brochures, papier cadeau, matériels d'emballage; fournitures scolaires, corbeilles à courrier, à papier, nappes et serviettes en papier, calendriers, nécessaires pour écrire (papeterie), stylos, crayons, plumes, gommes, chemises et classeurs pour documents, carnets, répertoires, écritoires, sous-main, plumiers, presse-papiers, boîtes en carton, sacs en papier.

Cuir et bagages

Parapluies, parasols, valises, mallettes, sacs, sacs de voyage, porte-cartes, bourses, cuir pour l'habillage des meubles.

Meubles

Armoires, buffets, canapés, chaises, sièges, tabourets, divans, fauteuils, commodes, lits, tables, tréteaux, bibliothèques à étagères, rayonnages, bureaux, fichiers, cadres, miroirs, sommiers, matelas, oreillers, coussins, vannerie.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Batterie de cuisine, woks, vaisselle, verres de table, seaux à glace, plats, saladiers, moules à gâteaux, service à café et à thé, carafes, vases (non en métal précieux), bougeoirs, photophores, pots à épices, cache pots en terre.

Tissus

Tissus en coton (à l'exception de ceux destinés à l'habillement), draps, couettes, linge de lit, linge de maison, tapis de table, linge de table (textile), linge de bain, rideaux textiles, tissus d'ameublement, tentures murales en matières textiles.

Tapis et revêtements de sol

Tapis, carpettes, paillassons, papiers peints.

Jeux, jouets et articles de sport

Mobiles, puzzles, peluches, jeux d'échecs, de dames, maisons de poupée, jouets en bois ou en tissu; arbres de Noël en matière synthétique, boules, guirlandes et clochettes pour arbres de Noël.

Publicité et services aux entreprises

Regroupement pour le compte de tiers de produits dans le domaine des articles de maison (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de voir et acheter commodément ces produits en grands magasins, sur catalogue ou sur un site internet; service de vente au détail par correspondance et de vente au détail.

Sciences, technologie et informatique

Dessin de meubles, de textiles; services de dessinateurs et d'établissement de plans pour l'intérieur; dessin des papiers cadeaux; consultation en matière d'éclairage; service de franchise dans le domaine des articles pour la maison et de la décoration intérieure.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Junod, Muhlstein, Lévy & Puder, 17, rue Töpffer, 1206 Genève → Junod Halpérin, Avenue Léon-Gaud 5, Case postale 490, 1211 Genève 12

    Publié dans Swissreg le 20.01.2025

  2. 15 mars 2022

    Mandataire radié

    Mandataire
    P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 15.03.2022

  3. 15 mars 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Junod, Muhlstein, Lévy & Puder, 17, rue Töpffer, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 15.03.2022

  4. 15 mars 2022

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    HABITAT INTERNATIONAL S.A., 16, Boulevard Emmanuel Servais, 2535 Luxembourg, Luxembourg → HABITAT INTERNATIONAL S.A., 33, allée Scheffer, 2520 Luxembourg, Luxembourg

    Publié dans Swissreg le 15.03.2022

  5. 15 mars 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.03.2022

  6. 3 avr. 2012

    Transféré

    Titulaire
    Habitat Holding B.V., Parnassustoren, Locatellikade 1, 1076 AZ Amsterdam, Pays-Bas → HABITAT INTERNATIONAL S.A., 16, Boulevard Emmanuel Servais, 2535 Luxembourg, Luxembourg
    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.04.2012

  7. 3 avr. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.04.2012

  8. 19 nov. 2008

    Transféré

    Titulaire
    Inter Habitat AG, Rebhalde 15, 6340 Baar → Habitat Holding B.V., Parnassustoren, Locatellikade 1, 1076 AZ Amsterdam, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

1 entrée antérieure
  1. 3 oct. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 191 du 03.10.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.