Marque figurative
Marque suisse · 503419 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 503419
- Numéro de demande
- 02828/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 27 mars 2002
- Enregistrée
- 19 sept. 2002
- Publiée
- 3 oct. 2002
- Protégée jusqu’au
- 27 mars 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.09.01, 07.01.24, 26.05.01, 26.05.14
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main
Couteaux, fourchettes, cuillers, argenterie (couverts), ciseaux, rasoirs, ouvre-boîtes (non électriques).
Éclairage, chauffage et sanitaire
Lampes, lampes électriques, globes de lampes, verres de lampes, abat-jour, lustres, plafonniers.
Papier et imprimés
Catalogues, affiches, livres, périodiques, brochures, papier cadeau, matériels d'emballage; fournitures scolaires, corbeilles à courrier, à papier, nappes et serviettes en papier, calendriers, nécessaires pour écrire (papeterie), stylos, crayons, plumes, gommes, chemises et classeurs pour documents, carnets, répertoires, écritoires, sous-main, plumiers, presse-papiers, boîtes en carton, sacs en papier.
Cuir et bagages
Parapluies, parasols, valises, mallettes, sacs, sacs de voyage, porte-cartes, bourses, cuir pour l'habillage des meubles.
Meubles
Armoires, buffets, canapés, chaises, sièges, tabourets, divans, fauteuils, commodes, lits, tables, tréteaux, bibliothèques à étagères, rayonnages, bureaux, fichiers, cadres, miroirs, sommiers, matelas, oreillers, coussins, vannerie.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Batterie de cuisine, woks, vaisselle, verres de table, seaux à glace, plats, saladiers, moules à gâteaux, service à café et à thé, carafes, vases (non en métal précieux), bougeoirs, photophores, pots à épices, cache pots en terre.
Tissus
Tissus en coton (à l'exception de ceux destinés à l'habillement), draps, couettes, linge de lit, linge de maison, tapis de table, linge de table (textile), linge de bain, rideaux textiles, tissus d'ameublement, tentures murales en matières textiles.
Tapis et revêtements de sol
Tapis, carpettes, paillassons, papiers peints.
Jeux, jouets et articles de sport
Mobiles, puzzles, peluches, jeux d'échecs, de dames, maisons de poupée, jouets en bois ou en tissu; arbres de Noël en matière synthétique, boules, guirlandes et clochettes pour arbres de Noël.
Publicité et services aux entreprises
Regroupement pour le compte de tiers de produits dans le domaine des articles de maison (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de voir et acheter commodément ces produits en grands magasins, sur catalogue ou sur un site internet; service de vente au détail par correspondance et de vente au détail.
Sciences, technologie et informatique
Dessin de meubles, de textiles; services de dessinateurs et d'établissement de plans pour l'intérieur; dessin des papiers cadeaux; consultation en matière d'éclairage; service de franchise dans le domaine des articles pour la maison et de la décoration intérieure.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Junod, Muhlstein, Lévy & Puder, 17, rue Töpffer, 1206 Genève → Junod Halpérin, Avenue Léon-Gaud 5, Case postale 490, 1211 Genève 12
Publié dans Swissreg le 20.01.2025
- 15 mars 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.03.2022
- 15 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Junod, Muhlstein, Lévy & Puder, 17, rue Töpffer, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 15.03.2022
- 15 mars 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- HABITAT INTERNATIONAL S.A., 16, Boulevard Emmanuel Servais, 2535 Luxembourg, Luxembourg → HABITAT INTERNATIONAL S.A., 33, allée Scheffer, 2520 Luxembourg, Luxembourg
Publié dans Swissreg le 15.03.2022
- 15 mars 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2022
- 3 avr. 2012
Transféré
- Titulaire
- Habitat Holding B.V., Parnassustoren, Locatellikade 1, 1076 AZ Amsterdam, Pays-Bas → HABITAT INTERNATIONAL S.A., 16, Boulevard Emmanuel Servais, 2535 Luxembourg, Luxembourg
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.04.2012
- 3 avr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.04.2012
- 19 nov. 2008
Transféré
- Titulaire
- Inter Habitat AG, Rebhalde 15, 6340 Baar → Habitat Holding B.V., Parnassustoren, Locatellikade 1, 1076 AZ Amsterdam, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 19.11.2008
1 entrée antérieure
- 3 oct. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 191 du 03.10.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.