Marque figurative

Marque suisse · 503482 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
503482
Numéro de demande
09812/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 juin 2002
Enregistrée
24 sept. 2002
Publiée
8 oct. 2002
Protégée jusqu’au
21 juin 2032
Couleurs revendiquées
Bleu, noir, rouge, jaune, vert.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
14.01.13, 14.01.15, 24.11.18, 24.11.25, 26.01.01, 26.01.06

Produits et services

Produits chimiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés a conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés a l'industrie. Films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés.

Peintures et vernis

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles a l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Cosmétiques et produits de nettoyage

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices

Texte déposé

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.

Huiles, combustibles et bougies

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage

Texte déposé

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage.

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques a usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Métaux et produits métalliques

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais

Texte déposé

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.

Machines et moteurs

Machines et machines-outils; moteurs (a l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs.

Outils à main

Outils et instruments a main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs

Texte déposé

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture

Texte déposé

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Texte déposé

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Armes et feux d’artifice

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice

Texte déposé

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; pièces et médailles commémoratives.

Instruments de musique

Instruments de musique

Texte déposé

Instruments de musique.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés; timbresposte.

Caoutchouc, plastiques et isolants

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques miouvrées; matières a calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Cuir et bagages

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

Texte déposé

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.

Matériaux de construction non métalliques

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Texte déposé

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Meubles

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients pour le ménage oula cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Cordes, tentes et fibres brutes

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes

Texte déposé

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.

Fils

Fils à usage textile

Texte déposé

Fils à usage textile.

Tissus

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Texte déposé

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Mercerie

Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Texte déposé

Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Tapis et revêtements de sol

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Texte déposé

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Texte déposé

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles

Texte déposé

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace a rafraîchir.

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Texte déposé

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Bières et boissons sans alcool

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Texte déposé

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (a l'exception des bières).

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes

Texte déposé

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; promotion des produits et services de tiers par le moyen d'accords de partenariat (sponsoring) et de licences en relation avec des manifestations sportives internationales; services de vente au détail.

Finance, assurance et immobilier

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières

Texte déposé

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.

Construction et réparation

Construction; réparation; services d'installation

Texte déposé

Construction; réparation; services d'installation.

Télécommunications

Télécommunications; diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées

Texte déposé

Télécommunications; diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées.

Transport et voyages

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages

Texte déposé

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.

Traitement de matériaux

Traitement de matériaux

Texte déposé

Traitement de matériaux.

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Texte déposé

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Sciences, technologie et informatique

Services de recherches scientifiques et industrielles; conception et développement de logiciels; services juridiques; concession de licences de droits de propriété intellectuelle.

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire

Texte déposé

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.

Médecine, beauté et agriculture

Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains et animaux; services d'agriculture.

Services juridiques et de sécurité

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus dans le cadre de l'organisation de manifestations et compétitions culturelles et sportives.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 août 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Comité International Olympique, Château de Vidy, 1007 Lausanne → Comité International Olympique, Maison Olympique, 1007 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 07.08.2026

  2. 5 juin 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  3. 5 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  4. 14 juin 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.06.2022

  5. 6 mai 2020

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

  6. 1 mai 2019

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

  7. 14 sept. 2015

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue de la Gare 10, Case postale 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 14.09.2015

  8. 16 avr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TRADAMARCA, George W. Humphrey, Avenue de la Gare 10,, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue de la Gare 10, Case postale 1451, 1001 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 16.04.2012

3 entrées antérieures
  1. 14 mars 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.03.2012

  2. 2 avr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, Avenue du Théâtre 16, C.P. 2065, 1002 Lausanne → TRADAMARCA, George W. Humphrey, Avenue de la Gare 10,, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne

    Publié dans la FOSC No 64 du 02.04.2007

  3. 8 oct. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.