Marque figurative
Marque suisse · 503482 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 503482
- Numéro de demande
- 09812/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 juin 2002
- Enregistrée
- 24 sept. 2002
- Publiée
- 8 oct. 2002
- Protégée jusqu’au
- 21 juin 2032
- Couleurs revendiquées
- Bleu, noir, rouge, jaune, vert.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 14.01.13, 14.01.15, 24.11.18, 24.11.25, 26.01.01, 26.01.06
Produits et services
Produits chimiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés a conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés a l'industrie. Films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés.
Peintures et vernis
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles a l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Cosmétiques et produits de nettoyage
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
Texte déposé
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.
Huiles, combustibles et bougies
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage
Texte déposé
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage.
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques a usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
Métaux et produits métalliques
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais
Texte déposé
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.
Machines et moteurs
Machines et machines-outils; moteurs (a l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs.
Outils à main
Outils et instruments a main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs
Texte déposé
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.
Appareils médicaux
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture
Texte déposé
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Texte déposé
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Véhicules
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Texte déposé
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Armes et feux d’artifice
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice
Texte déposé
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; pièces et médailles commémoratives.
Instruments de musique
Instruments de musique
Texte déposé
Instruments de musique.
Papier et imprimés
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés; timbresposte.
Caoutchouc, plastiques et isolants
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques miouvrées; matières a calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.
Cuir et bagages
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
Texte déposé
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.
Matériaux de construction non métalliques
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques
Texte déposé
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
Meubles
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Ustensiles et récipients pour le ménage oula cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Cordes, tentes et fibres brutes
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes
Texte déposé
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.
Fils
Fils à usage textile
Texte déposé
Fils à usage textile.
Tissus
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table
Texte déposé
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Mercerie
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
Texte déposé
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
Tapis et revêtements de sol
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
Texte déposé
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël
Texte déposé
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles
Texte déposé
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace a rafraîchir.
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Texte déposé
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
Bières et boissons sans alcool
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Texte déposé
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques (a l'exception des bières).
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes
Texte déposé
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; promotion des produits et services de tiers par le moyen d'accords de partenariat (sponsoring) et de licences en relation avec des manifestations sportives internationales; services de vente au détail.
Finance, assurance et immobilier
Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières
Texte déposé
Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.
Construction et réparation
Construction; réparation; services d'installation
Texte déposé
Construction; réparation; services d'installation.
Télécommunications
Télécommunications; diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées
Texte déposé
Télécommunications; diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées.
Transport et voyages
Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages
Texte déposé
Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.
Traitement de matériaux
Traitement de matériaux
Texte déposé
Traitement de matériaux.
Éducation, divertissement et sport
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles
Texte déposé
Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.
Sciences, technologie et informatique
Services de recherches scientifiques et industrielles; conception et développement de logiciels; services juridiques; concession de licences de droits de propriété intellectuelle.
Restauration et hébergement
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire
Texte déposé
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.
Médecine, beauté et agriculture
Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains et animaux; services d'agriculture.
Services juridiques et de sécurité
Services de sécurité pour la protection des biens et des individus dans le cadre de l'organisation de manifestations et compétitions culturelles et sportives.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 août 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Comité International Olympique, Château de Vidy, 1007 Lausanne → Comité International Olympique, Maison Olympique, 1007 Lausanne
Publié dans Swissreg le 07.08.2026
- 5 juin 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 5 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 14 juin 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.06.2022
- 6 mai 2020
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
- 1 mai 2019
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
- 14 sept. 2015
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue de la Gare 10, Case postale 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne
Publié dans Swissreg le 14.09.2015
- 16 avr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA, George W. Humphrey, Avenue de la Gare 10,, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue de la Gare 10, Case postale 1451, 1001 Lausanne
Publié dans Swissreg le 16.04.2012
3 entrées antérieures
- 14 mars 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.03.2012
- 2 avr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, Avenue du Théâtre 16, C.P. 2065, 1002 Lausanne → TRADAMARCA, George W. Humphrey, Avenue de la Gare 10,, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne
Publié dans la FOSC No 64 du 02.04.2007
- 8 oct. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.