Grain Noble Confidentiel

Marque suisse · 503606 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
503606
Numéro de demande
06785/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Genre
Marque de garantie
Telle qu’enregistrée
Grain Noble Confidentiel ((fig.))
Déposée
18 sept. 1996
Enregistrée
26 sept. 2002
Publiée
10 oct. 2002
Radiée
23 avr. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 92 du 14.05.2007

  2. 10 oct. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 196 du 10.10.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.