Grain Noble Confidentiel
Marque suisse · 503606 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 503606
- Numéro de demande
- 06785/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Genre
- Marque de garantie
- Telle qu’enregistrée
- Grain Noble Confidentiel ((fig.))
- Déposée
- 18 sept. 1996
- Enregistrée
- 26 sept. 2002
- Publiée
- 10 oct. 2002
- Radiée
- 23 avr. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Texte déposé
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 92 du 14.05.2007
- 10 oct. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 196 du 10.10.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.