Marque figurative

Marque suisse · 503626 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
503626
Numéro de demande
07192/2002
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
20 août 2002
Enregistrée
26 sept. 2002
Publiée
10 oct. 2002
Radiée
25 mars 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Texte déposé

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.03.2013

  2. 10 oct. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 196 du 10.10.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.