Marque figurative

Marque suisse · 503673 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
503673
Numéro de demande
03964/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
30 avr. 2002
Enregistrée
1 oct. 2002
Publiée
15 oct. 2002
Protégée jusqu’au
30 avr. 2032
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
28.05.00

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Texte déposé

Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.03.2022

  2. 28 août 2019

    Mandataire radié

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

  3. 28 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Intellectual Property Avenue Sàrl, Rue du Pré-de-la-Fontaine 19, 1242 Satigny - Genève

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

  4. 11 déc. 2017

    Transféré

    Titulaire
    Ares Trading S.A., Zone Industrielle de l'Ouriettaz, 1170 Aubonne → Merck KGaA, Frankfurter Strasse 250, 64293 Darmstadt, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 11.12.2017

  5. 27 janv. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano → BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.01.2015

  6. 24 mars 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Jacobacci & Partners S.A., 2, avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano

    Publié dans Swissreg le 24.03.2014

  7. 25 oct. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.10.2011

  8. 3 janv. 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    ARES TRADING S.A., Château de Vaumarcus, 2028 Vaumarcus → Ares Trading S.A., Zone Industrielle de l'Ouriettaz, 1170 Aubonne

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005

1 entrée antérieure
  1. 15 oct. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 199 du 15.10.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.